[Timothée Lebarbenchon]

Bonjour,

Je suis actuellement assistant opérateur, et j'envisage sérieusement de passer le pas et de me perfectionner au Steadicam. Ça n'est pas pour tout de suite, mais j'en profite pour me préparer au mieux pour tout les aspects...

Du coup, la question du jour porte sur la facturation de votre matériel, quand vous êtes l'heureux possesseur de votre machine. En effet, quelles sont les solutions, si elles existent, de facturer la location du steadicam d'un côté, et sa prestation d'opérateur steadicam de l'autre, en restant donc intermittent du spectacle ? Si cela n'est pas possible, j'ai entendu bien des choses de tout les côtés, notamment l'impossibilité de facturer une prestation pour un auto-entrepreneur... Quelles sont vos méthodes ? Puis-je commencer cette aventure sans pour autant créer une SARL ?
Merci de m'éclairer pour ce sujet, car personne n'y est parvenu pour l'instant !

Au plaisir de vous lire,

Timothée.

[Régis Prosper]

Il me semble que ça a déjà été traité sur le forum mais pour faire court.

Intermittent et gérant de sarl sont incompatible et de plus la location de matériel ne rentre pas dans le cadre de l'auto entreprise.
C'est totalement absurde mais c'est comme ça....
dans la pratique, soit l'opérateur stead a sa société et facture sa prestation globale, soit maman, tonton, tata, le voisin de palier a une société de location de steadicam et l'opérateur est intermittent....

[Timothée Lebarbenchon]

Toutes mes excuses dans ce cas, mes recherches n'avaient rien donné...

Merci pour votre réponse. Il ne me reste plus qu'à démarcher mon voisin de palier, (et acheter un stead accessoirement..., mais c'est une autre discussion que nous aurons un de ces jours j’espère).

[Jacques Monge]

Vaste sujet Timothée! Mon point de vue personnel, issu de ma propre expérience, rejoint celui décrit par Régis : l'intérêt de "posséder" sa propre machine est avant tout de pouvoir en disposer à tout moment, sans être soumis aux aléas du planning d'une société de location. Le coût de l'investissement est tel qu'il faut créer une sarl qui négociera un leasing avec sa banque.

Mais on ne peut en être le gérant sous peine de ne pouvoir bénéficier du régime des intermittents du spectacle [ce qui se justifie par le fait qu'un gérant de sarl bénéficie, par ses cotisations, d'un autre régime de protection sociale - il n'est pas prévu de manger simultanément aux deux râteliers...]. La plupart du temps c'est une ou un proche, de confiance, qui sera nommé comme gérant. Attention! Cette personne ne doit pas être rémunérée par la sarl sous peine d'avoir à régler des cotisations à l'URSSAF [j' ajoute que l'opérateur stead devra avoir la délicatesse de gérer lui-même la sarl, ne sollicitant le gérant que pour la signature des diverses déclarations obligatoires, et des activités bancaires].

Un avantage supplémentaire de ce dispositif est de pouvoir négocier le tarif de location de la machine suivant le type de production, du court-métrage fauché au blockbuster blindé [l'AFCS a précisément établi des grilles tarifaires couvrant l'intégralité du champ de la production cinématographique et audiovisuelle]. Quant au salaire de l'opérateur il se négocie, comme tout intermittent, de gré à gré avec la production [là aussi, cette fois-ci au niveau syndical, des minima salariaux sont conventionnés].

D'autres solutions existent, j'y reviendrai. Celle-ci me semble la plus souple et la plus efficace, professionnellement et socialement.

[Timothée Lebarbenchon]

Merci Jacques de ces éclaircissements.

Je ne trouve pas sur internet les grilles tarifaires dont vous parlez, établies par l'AFCS. Pourriez-vous me dire ou je peux me les procurer ?

Dans le cas d'une sarl, est-ce la société qui se doit de gérer l'achat et l'assurance du matériel qu'elle loue ? Ou la sarl ne sert-elle qu'à la location proprement dite (ce qui veut dire que le reste des opérations s'effctue à mon nom et par moi-même) ?

Je me plonge de ce pas dans les méandres du web "d'entreprise" afin d'y voir plus clair sur les modalités de création de ces fameuses sarl et autres Eurl ...

[Régis Prosper]

Jacques, un gérant de SARL peut être bénévole et ne cotiser à rien du tout et même s'il est salarié, la règle de base est qu'il n'y a pas de cotisations chômage. Je persiste donc à dire que cette règle qui interdit aux intermittents d'être gérant d'une SARL (au moins bénévolement) est infondée et stupide car elle oblige les gens à magouiller.
Etre gérant de paille, c'est du pénal.... donc, encore une fois même si c'est absurde, ce que tu décris est totalement illégal, même si c'est réguièrement pratiqué dans la profession.

Timothée, c"est évidemment la SARL qui fait l'acquisition du steadicam, ce qui permet de récupérer la TVA sur l'achat de la machine.

[Jacques Monge]

Yep Régis

You are right! Tu es bien mieux placé que moi pour éclaircir le chemin de Timothée, et certainement de bien d'autres, n'ayant pas, comme je l'ai encore, "le nez dans le guidon"

Je prendrai le temps, Timothée, de décrire les autres solutions possibles, et existantes. En demandant à ceux qui les ont adoptées d'y participer de leur propre expérience. Quant aux "grilles tarifaires" de l'AFCS elles ne vont pas tarder à apparaître, dès que le Site de l'association sera en ligne, ce qui ne saurait plus trop tarder.

[Timothée Lebarbenchon]

Voilà qui m'éclaire, sur la difficulté de faire les choses facilement et légalement !

Avec plaisir Jacques pour les autres solutions, j'ai le temps, et l'envie de trouver la possibilité de me lancer dans cette aventure de façon maîtrisée du côté administratif !

Vivement le site de l'AFCS, histoire de vous donner une visibilité plus large et de permettre à des néophytes tels que moi d'avoir accès à des informations précises sur ce métier...

[Antoine Margot]

Bonjour à tous, je suis en train de me poser les mêmes questions que Timothée, après une formation chez Planning Caméra, j'ai l'opportunité d'acheter un stead d'occaz. Le problème est que je suis intermittent et que je souhaite conserver ce statut tout en facturant mon matériel.

J'ai donc dans l'idée de créer une association pour pouvoir facturer des prestations de services auprès des productions qui feraient appel à moi. Si je comprends bien, pour une association comme pour une SARL, je ne peux pas être président, je dois donc passer par un proche pour signer les papiers.
C'est une chose envisageable mais pour ce qui est du compte en banque de l'association, doit-il être au nom de cette même personne ? Si oui, j'ai l'impression que cela implique tout de suite beaucoup plus la personne non ?

Timothée, ton article date de 2012, qu'en est-il depuis, as-tu réussi à t'équiper ?

Merci pour vos réponses,
Antoine

[Jacques Monge]

Bonjour Antoine,

Bienvenue au club! Il ne faut surtout pas passer par une Association qui fonctionne hors TVA (pour mémoire à 20%, 1/5 de la facture d'achat..). Non plus par une "micro-entreprise", avec juste un n° de SIRET, hors TVA elle aussi. Une EURL non plus, tu ne pourrais conserver ton statut d'intermittent. Ben.. Reste la création d'une SARL. Bien que l'ami Régis proteste, ce n'est pas du tout une "magouille"! En plus l'État est ravi de voir des Sociétés se constituer, pour les assujettir rapido à l'Impôt des Sociétés..

Le processus de création d'une SARL est devenu simple, en ligne auprès du Centre de Formalités des Entreprises dont dépend ton domicile légal, et fiscal. Ce qu'il te faut arranger c'est une personne de confiance (famille, potes, ..) pour assumer la Gérance, en t'assurant que ça ne va pas compliquer sa vie ni en termes fiscaux, ni de cotisations de retraite. Le mieux c'est une personne déjà à la retraite. De plus le (ou la) Gérant ne doit pas être rémunéré par la SARL pour sa fonction (ni toi, non plus).

Du coup le compte bancaire de la SARL une fois ouvert, c'est le seul Gérant qui détient la signature bancaire. Et qui gère les pièces administratives et comptables. Le recours à un Cabinet comptable (rémunéré, lui) est nécessaire. Il faut se renseigner ici ou là. Enfin, il faut ajouter l'assurance du matos.. (les primes sont en fonction de la valeur du-dit matos).

Tout ça est presque aussi tordu que la pratique du stead.. J'espère ne pas t'avoir dégoûté

Amicalement, Jacques

Ce message a été modifié par Jacques Monge - 07 mai 2014 - 11:47.

[Antoine Margot]

Bonsoir Jacques,

merci pour ta réponse, j'ai depuis mon précédent message fait pas mal de recherches et effectivement, la SARL semble être la solution (et rassure toi, ça ne me fait pas peur, tu ne m'as pas dégouté !)
Tout est en route, j'ai prit rendez-vous avec ma banque, j'ai (à priori) trouvé une personne pour être le "gérant".

Y'a plus qu'à !!!

[Régis Prosper]

Salut Jacques,

je ne proteste pas du tout, je pointe juste une absurdité du système qui pousse les gens à sortir de la légalité....

Le problème de la création de la SARL se pose à plusieurs niveaux:

-quid du process de décision dans la société puisque l'opérateur ne peut être actionnaire majoritaire (problème de la répartition des parts et donc du versement du capital à la création)
-quid du risque de requalification en gestionnaire de fait si le gérant choisi n'est là que pour faire écran.
-quid de risque de perte du statut en cas justement de requalification....

Dans ton cas personnel, ça ne pose pas de soucis puisque tu exerces concrètement ton activité de gérant mais je t'assure que c'est très rarement le cas....

Encore une fois, cette règle de intermittence incompatible avec le statut de gérant est absurde et pousse le plus grand nombre à la magouille dont principalement au travail au black....
Je suis sidéré que personne ne pointe ça du doigt.

[Jacques Monge]

Personne? Si, toi, Régis
Dès que j'ai un moment je vais approfondir la question.